MYCOLIA · Informations juridiques
Mentions légales
Identité de l’éditeur, hébergement et informations relatives au site MYCOLIA.
Document préparatoire · Informations à compléter avant publication.
Dernière mise à jour : [DATE DE MISE À JOUR]
01. Éditeur du site
Le site MYCOLIA (mycolia.fr) est édité par [NOM ET PRÉNOM], exerçant sous le nom commercial MYCOLIA.
Statut juridique : [STATUT JURIDIQUE — EI À CONFIRMER]. Régime : micro-entreprise. Adresse professionnelle : [ADRESSE PROFESSIONNELLE]. SIRET : [SIRET]. Immatriculation : [INFORMATIONS D’IMMATRICULATION].
Adresse électronique : [EMAIL PROFESSIONNEL]. Téléphone : [TÉLÉPHONE].
02. Publication et informations réglementaires
Directeur ou directrice de la publication : [NOM ET PRÉNOM].
Régime de TVA et, le cas échéant, numéro de TVA intracommunautaire : [RÉGIME DE TVA ET NUMÉRO SI APPLICABLE].
Responsabilité élargie du producteur, si applicable aux emballages mis sur le marché : [ASSUJETTISSEMENT REP ET IDENTIFIANT UNIQUE À VÉRIFIER].
03. Hébergement
Le site est hébergé auprès de Hostinger. L’entité contractuelle et ses coordonnées légales doivent être confirmées à partir du contrat d’hébergement : [COORDONNÉES LÉGALES DE L’HÉBERGEUR À VÉRIFIER].
Ces coordonnées comprennent la dénomination de l’hébergeur, son adresse et son numéro de téléphone.
04. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, créations graphiques et autres éléments présentés sur le site sont protégés lorsqu’ils remplissent les conditions légales de protection. Les droits appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Toute utilisation nécessitant une autorisation doit être préalablement acceptée par le titulaire concerné. Les exceptions prévues par la loi, notamment la copie privée et la courte citation lorsqu’elles sont applicables, restent réservées.
05. Informations et responsabilité
MYCOLIA présente des compléments alimentaires. Les informations du site ne remplacent pas un avis médical et ne constituent pas une prescription. Les caractéristiques et précautions d’emploi figurent sur les fiches produits et les emballages.
MYCOLIA s’efforce de maintenir les informations du site à jour. Une erreur peut être signalée à [EMAIL PROFESSIONNEL]. Cette mention ne limite pas les obligations légales du vendeur, les garanties légales ni les droits des consommateurs.
Les liens vers des sites tiers permettent d’accéder à des ressources externes dont MYCOLIA ne maîtrise pas les modifications. Cette précision ne constitue pas une exonération générale de responsabilité.
06. Données personnelles et achats
La politique de confidentialité décrit les traitements de données personnelles et les traceurs identifiés sur le site. Les conditions générales de vente encadrent les achats de produits MYCOLIA.
Pour toute question relative au site, contactez [EMAIL PROFESSIONNEL] ou écrivez à [ADRESSE PROFESSIONNELLE].